Conditions Générales de Vente ( CGV )
-
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site internet de Maison Basilia.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
-
Maison Basilia propose des créations confectionnées en France.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche descriptive.
Les photographies sont fournies à titre illustratif. De légères variations de couleur peuvent apparaître selon les paramètres d’affichage de chaque écran.
En raison du caractère artisanal des créations, de légères variations de texture, de placement des motifs ou de finitions peuvent exister. Elles participent au caractère unique de chaque pièce et ne constituent pas un défaut.
-
Les produits peuvent être proposés :
en stock ;
ou confectionnés à la commande.
Le statut du produit ainsi que son délai de confection sont indiqués sur chaque fiche produit.
-
Toute commande devient définitive après validation du paiement.
Maison Basilia se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de circonstances exceptionnelles.
-
Les prix sont indiqués en euros.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.
Maison Basilia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toutefois facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
-
Le règlement s’effectue selon les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est traitée après validation complète du paiement.
-
Les délais de confection et d’expédition sont indiqués sur chaque fiche produit.
Ils sont communiqués à titre estimatif et peuvent être adaptés en cas de forte activité, de difficultés d’approvisionnement ou de circonstances exceptionnelles.
En cas de modification importante du délai annoncé, Maison Basilia informera le client dans les meilleurs délais.
-
Lorsqu’une commande comprend plusieurs articles présentant des délais de confection différents, l’ensemble de la commande est expédié en une seule fois, dès que tous les produits sont prêts.
Le délai applicable est donc celui du produit nécessitant le délai de confection le plus long.
Le client souhaitant recevoir les articles disponibles immédiatement est invité à effectuer des commandes distinctes.
-
Les créations sont proposées dans les tailles indiquées sur le site.
Lorsque l’option Taille personnalisée est sélectionnée, Maison Basilia prend contact avec le client après validation de la commande afin de recueillir les informations nécessaires à la confection.
Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées.
-
Les commandes sont expédiées à l’adresse renseignée lors de l’achat.
Maison Basilia ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur ou à une adresse de livraison erronée communiquée par le client.
-
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation concernant les créations standards non personnalisées.
Pour être éligibles à un retour, les créations doivent être retournées dans leur état d’origine, non portées, non lavées, complètes et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf disposition légale contraire.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations confectionnées selon les spécifications du client ou nettement personnalisées, notamment les créations réalisées sur mesure ou en taille personnalisée.
-
Toute demande de retour ou d’échange doit être adressée préalablement à Maison Basilia par e-mail.
Les créations personnalisées ou confectionnées selon les spécifications du client ne peuvent faire l’objet ni d’un remboursement ni d’un échange, sauf disposition légale contraire.
À titre commercial et à la seule appréciation de Maison Basilia, un avoir pourra exceptionnellement être proposé. Cette possibilité demeure facultative et ne constitue en aucun cas une obligation.
-
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de difficulté relative à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des dispositions légales applicables.
-
Pour toute question relative à une commande, une création ou à l’application des présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez contacter Maison Basilia à l’adresse suivante :
Maison Basilia s’engage à répondre dans les meilleurs délais.
